Droits

Droits d’auteur

Le droit d’auteur français est applicable sur l’ensemble des œuvres présentes sur ce site Internet : http://www.artcomax.fr/maxartpaint/

L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle français n’interdit pas :

  • Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle familial.
  • Les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l’exception des copies des œuvres d’art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l’œuvre originale a été créée et des copies d’un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l’article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d’une base de données électronique.

L’artiste n’accorde pas de droit de reproduction, ni de droit de représentation des œuvres présentes sur ce site Internet (http://www.artcomax.fr/maxartpaint/) sans son accord préalable.
Pour toute demande spécifique liée aux droits de reproduction, de copie ou de diffusion, merci de contacter directement l’artiste.

Cliquez pour en savoir plus sur le « droit d’auteur ».

 

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Lors de la consultation du Site, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site Max Art Paint peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur. Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception, l’agencement, et à d’autres fins administratives et de planification, et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Ces informations ne seront pas, sauf accord de votre part, conservées plus de 12 mois. Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur. Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter", si vous "Défilé les pages", ou si continuez à naviguer sur le Site, vous consentez à cela. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez donc l’utilisation de Cookies pour vous réaliser des statistiques de visites.

Fermer